S.Q.N
Présentation de la marque S.Q.N
Déposée le 18 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SINE QUA NON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « S.Q.N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.Q.N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431822.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.Q.N est expirée depuis le 18 août 2002.
SINE QUA NON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35